Veuillez trouver en pièce jointe un article intéressant paru dans la Lettre d’information juridique, judiciaire et institutionnelle du Cabinet DENOYES sur la TVA.
Alors que les taux de TVA viennent de changer, des erreurs sur vos factures sont possibles. Si vous facturez de la TVA sur une opération exonérée ou à un mauvais taux ? Et si vous accordez une remise a posteriori ? Quelques conseils…
Monsieur Julien DENORMANDIE, Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, en lien avec Madame Agnès PANNIER-RUNACHER, Ministre déléguée chargée de l’Industrie, et Monsieur Alain GRISET, Ministre délégué chargé des PME, a […]
Vous trouverez en pièce jointe la note d’information sur la consommation à domicile de charcuteries-salaisons pour le mois de SEPTEMBRE 2021. Elle est complétée de deux annexes : Indicateurs de […]
Vous trouverez en pièce jointe le compte rendu de la Commission Matières Premières du mercredi 13 octobre 2021. AGENDA La prochaine Commission Matières Premières se tiendra mercredi 9 février […]
