NÉGOCIATIONS COMMERCIALES 2019 – Accompagnement des entreprises de charcuteries-salaisons
Vous trouverez en pièce jointe la matrice des Conditions Générales de Ventes « Charcuterie » actualisée par Maître GRALL en date du 20 novembre 2018 (article 14 – Promotions). Ce document prend en considération les dispositions législatives et réglementaires connues à ce jour et a pour mission d’aider les entreprises dans la rédaction de leurs CGV.
Monsieur Julien DENORMANDIE, Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, en lien avec Madame Agnès PANNIER-RUNACHER, Ministre déléguée chargée de l’Industrie, et Monsieur Alain GRISET, Ministre délégué chargé des PME, a […]
Vous trouverez en pièce jointe la note d’information sur la consommation à domicile de charcuteries-salaisons pour le mois de SEPTEMBRE 2021. Elle est complétée de deux annexes : Indicateurs de […]
Vous trouverez en pièce jointe le compte rendu de la Commission Matières Premières du mercredi 13 octobre 2021. AGENDA La prochaine Commission Matières Premières se tiendra mercredi 9 février […]
