Guide des clauses logistiques dans les CGV (ANIA – Juin 2016)

Économie Le 30/06/2016

Le Guide ANIA des clauses logistiques dans les CGV (en PJ) a été rédigé avec le Groupe de travail Logistique de l’ANIA. Il reprend toutes les thématiques et enjeux logistiques recensés par le groupe, et propose pour chaque sujet, différentes formulations de clauses.

Télécharger les pièces jointes

Télécharger 

D'autres publications

Toutes les publications
Économie

EGALIM 2 // 1er Comité de suivi des négociations commerciales : le Ministre de l’Agriculture appelle à la responsabilité des distributeurs

Monsieur Julien DENORMANDIE, Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, en lien avec Madame Agnès PANNIER-RUNACHER, Ministre déléguée chargée de l’Industrie, et Monsieur Alain GRISET, Ministre délégué chargé des PME, a […]

Économie

Note d’information FICT – Consommation à domicile de charcuteries-salaisons / SEPTEMBRE 2021 (Kantar WorldPanel)

Vous trouverez en pièce jointe la note d’information sur la consommation à domicile de charcuteries-salaisons pour le mois de SEPTEMBRE 2021. Elle est complétée de deux annexes : Indicateurs de […]

Économie

Compte rendu – Commission Matières Premières du 13 octobre 2021

Vous trouverez en pièce jointe le compte rendu de la Commission Matières Premières du mercredi 13 octobre 2021.     AGENDA La prochaine Commission Matières Premières se tiendra mercredi 9 février […]