Veuillez trouver en pièce jointe la mise à jour du « Guide ANIA des CGV logistiques ». Il porte sur les clauses des CGV, se rapportant spécifiquement à la logistique. Il vise à sensibiliser les fournisseurs sur l’intérêt de formaliser leur offre de produits ou de services (CGV), en y intégrant la Supply Chain.
A cette fin, l’ANIA vous propose, au fil des thématiques (produit, commande, livraison, palettes, etc…) une présentation de différentes clauses envisageables, ainsi que des exemples rédactionnels de clauses.
A chacun, de trouver dans le présent Guide, les outils contractuels adaptés à sa stratégie commerciale propre et d’adapter les clauses en fonction de l’organisation logistique interne.